Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU MONTEIL du MOULINA
NOLEAU Jean-Noël

Numéro de dépôt :
1370771
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2026

Présentation de la marque CHATEAU MONTEIL du MOULINA

Déposée le 15 septembre 1986 par NOLEAU Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MONTEIL du MOULINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOLEAU Jean-Noël domicilié(e) 1, Rue du Vieux Cussac - 33460 - CUSSAC FORT MEDOC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOLEAU JEAN-NOEL domicilié(e) 1, Rue du Vieux Cussac - 33460 - CUSSAC FORT MEDOC - France.

La marque CHATEAU MONTEIL du MOULINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU MONTEIL du MOULINA arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

NOLEAU Jean-Noël a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FORT DE VAUBAN , TREILLES de VAUBAN , CHATEAU FORT DE VAUBAN


NOLEAU Jean-Noël - 1, Rue du Vieux Cussac - 33460 - CUSSAC FORT MEDOC - France


NOLEAU JEAN-NOEL - 1, Rue du Vieux Cussac - 33460 - CUSSAC FORT MEDOC - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2006 n°2319317 - Publication au BOPI 2006-07-11

Inscription le 11 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°441149 - Publication au BOPI 2006-07-11

Renouvellement sans limitation n°2075223 - Publication au BOPI 1996-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2016 n°2617414 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-03

VINS AOC provenant de l'Exploitation exactement dénommée Château MONTEIL du MOULINA